Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROCCAM
Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3727025
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
AROCCAM de Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF

Présentation de la marque AROCCAM

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AROCCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Parc de Tourvoie 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque AROCCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROCCAM est expirée depuis le 2 avril 2020.

Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF a également déposé les autres marques suivantes : @ SIGEMO , CLPA Carte de Localisation Probable des Avalanches , Symposcience , ORGATALIS , INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRES , CRAC , DIALSTO PORC , LARA , TR@CE , AIGA


Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts - CEMAGREF, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - Parc de Tourvoie 92160 ANTONY - France


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Logiciels ; logiciels médiateurs ; logiciels d'intermédiation ; logiciels à architecture évolutive ; logiciels pour l'exécution d'algorithmes ; logiciels pour discussion avec un ensemble de capteurs ; logiciels d'analyses et de traitement de données en provenance de capteurs ; logiciels de gestion de bus de communication ; logiciels d'identification des capteurs ; logiciels de tri des informations à diffuser sur un réseau ; logiciels de traitement des algorithmes de fusion de données ;

Conception de systèmes informatiques ; conception de logiciels, de logiciels médiateurs et de logiciels d'intermédiation ; élaboration et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels.