Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique METEO FRANCE Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
3314753
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
Présentation de la marque AIGA
Déposée le 27 septembre 2004 par Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique et METEO FRANCE Etablissement public administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France et METEO FRANCE Etablissement public administratif domicilié(e) 1 Quai Branly,75340 PARIS Cedex 07 - 75340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque AIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique - Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France
METEO FRANCE Etablissement public administratif - 1 Quai Branly,75340 PARIS Cedex 07 - 75340 - France
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Appareils et dispositifs de mesure, de contrôle et d'analyse des données météorologiques et hydrométéorologiques, appareils pour le traitement des données météorologiques et hydrométéorologiques et logiciels. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données météorologiques et hydrométéorologiques dans un fichier central, systématisation de ces données dans un fichier central. Transmission assistée par ordinateur d'images hydrométéorologiques, transmission assistée par ordinateur de messages en temps réel sur la gravité du phénomène hydrométéorologique en cours, émission en temps réel d'avis classifiant le risque hydrométéorologique en cours ou à venir vers les services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Services d'informations météorologiques, conception de systèmes informatiques et de logiciels pour la météorologie et l'hydrométéorologie, programmation d'ordinateurs, conception assistée par ordinateur d'images hydrométéorologiques, conception assistée par ordinateur de messages en temps réel sur la gravité du phénomène hydrométéorologique en cours.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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