Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOISINETTE
Centre National de la Recherche Scientifique (établissement public)

Numéro de dépôt :
1608384
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000

Présentation de la marque VOISINETTE

Déposée le 2 mai 1990 par Centre National de la Recherche Scientifique (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOISINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre National de la Recherche Scientifique (établissement public), domicilié(e) 27 rue Paul Bert, 94204 IVRY sur Seine - France.

La marque VOISINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOISINETTE est expirée depuis le 2 mai 2000.

Centre National de la Recherche Scientifique (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


Centre National de la Recherche Scientifique (établissement public) - 27 rue Paul Bert, 94204 IVRY sur Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Logiciel informatique de correction orthographique pour le franÇais, à entrée phonétique, comprenant un module de syllabisation et de phonétisation automatique, un conjugateur, une interface utilisateur, et un lexique de 70000 entrées représentant 400000 formes