CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE) CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE) AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL) INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Numéro de dépôt :
1606750
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2000
Présentation de la marque THERMISERRE
Déposée le 30 juillet 1990 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE, CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMISERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE) domicilié(e) 15 Quai Anatole France, 75700 Paris Cedex 07 - France, CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE) domicilié(e) Parc de Tourvoie, 92160 ANTONY - France, AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL) domicilié(e) 27, rue Louis Vicat, 75737 Paris Cedex 15 - France, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL domicilié(e) Place des Hauts Murats, 31006 Toulouse Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Max MARTY, Président de l'INP de Toulouse - France.
La marque THERMISERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE) - 15 Quai Anatole France, 75700 Paris Cedex 07 - France
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE) - Parc de Tourvoie, 92160 ANTONY - France
AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL) - 27, rue Louis Vicat, 75737 Paris Cedex 15 - France
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL - Place des Hauts Murats, 31006 Toulouse Cedex - France
Monsieur Max MARTY, Président de l'INP de Toulouse - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Logiciel, supports d'enregistrement magnétiques. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, Programmation pour ordinateurs destinée à l'analyse thermique appliquée à l'ingéniérie des serres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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