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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS
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SEVAFLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVAFLOR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, (établissement public, scientifique et technologique)

Numéro de dépôt :
1413304
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque SEVAFLOR

Déposée le 25 septembre 1986 par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS domicilié(e) 3, rue Michel Ange, 75116 PARIS (dossier no 2074750) - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2074750) - France.

La marque SEVAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVAFLOR est expirée depuis le 25 septembre 2006.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , PELEC'H , HAMLET , INDROSO FUNCTIONAL GENOMICS


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, (établissement public, scientifique et technologique) - 3, rue Michel Ange, 75116 PARIS (dossier no 2074750) - France - SIREN 180089013


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2074750) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074750 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202764 - Publication au BOPI 1996-06-24

Produits ou compositions chimiques pour l'horticulture;produits ou compositions pour la conservation des fleurs; solutions nutritives pour fleurs, notamment pour fleurs coupées.