Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTOR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement Public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière)

Numéro de dépôt :
1441490
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1997

Présentation de la marque SCULPTOR

Déposée le 23 décembre 1987 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement Public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCULPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement Public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière), domicilié(e) 15, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque SCULPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTOR est expirée depuis le 23 décembre 1997.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement Public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement Public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière) - 15, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Logiciel de modélisation permettant d'obtenir la visualisation de dessins à trois dimensions.