Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIENCES & CITOYENS
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Numéro de dépôt :
94527426
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque SCIENCES & CITOYENS

Déposée le 4 juillet 1994 par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENCES & CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 3, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRICE KERBER MIST - CNRS - France.

La marque SCIENCES & CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENCES & CITOYENS est expirée depuis le 4 juillet 2004.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France - SIREN 180089013


MONSIEUR BRICE KERBER MIST - CNRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

- Organisation d'un réseau de clubs "Sciences et Citoyens" à buts culturels scientifiques et techniques - Organisation de rencontres annuelles entre des jeunes et des chercheurs de toutes disciplines. - Fiches, fascicules et petits ouvrages à destination des membres des clubs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.