Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sciences buissonnières
Centre national de la recherche scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technique – EPST, Direction de la communication

Numéro de dépôt :
3766961
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
Sciences buissonnières de Centre national de la recherche scientifique

Présentation de la marque Sciences buissonnières

Déposée le 9 septembre 2010 par Centre national de la recherche scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sciences buissonnières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Centre national de la recherche scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technique – EPST, Direction de la communication domicilié(e) 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national de la recherche scientifique, Direction de la communication, Christine Girard domicilié(e) 1, place Aristide Briand - 92190 - MEUDON - France.

La marque Sciences buissonnières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sciences buissonnières est expirée depuis le 9 septembre 2020.

Centre national de la recherche scientifique a également déposé les autres marques suivantes : OPEN MASK , GENOMER , MARINE GENOMICS EUROPE , INDROSO FUNCTIONAL GENOMICS , EPSIMETRE , HEMATRON , CeCILL , EPSIMETER , TIVMI , DISC CLOSER


Centre national de la recherche scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technique – EPST, Direction de la communication - 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS Cedex 16 - France


Centre national de la recherche scientifique, Direction de la communication, Christine Girard - 1, place Aristide Briand - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.