Demande publiée - Marque en non vigueur

SAM&TRAC
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Numéro de dépôt :
4715211
Date de dépôt :
22/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2030

Présentation de la marque SAM&TRAC

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2020 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAM&TRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-02 du 15 janvier 2021. .

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 3 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATT SAYENS, Monsieur Romain LIEGE domicilié(e) 64 A rue Sully - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CISEL , MOSAIC modeling and statistical tools for ecotoxicology , D DIGITRACK , CNRS CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE , MUON SIGHT , Science Tag , CARPACCIO , PROMYZE , IPSO PHEN , mémIST


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


SATT SAYENS, Monsieur Romain LIEGE - 64 A rue Sully - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de contenus, la détection de copies illicites, et pour la lutte anticontrefaçon; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de contenus, la détection des copies illicites, et pour la lutte anticontrefaçon; cartes à mémoire, ou à microprocesseurs; puces, bases de données, étiquettes holographiques de sécurité, matériaux composites pour la luttes anticontrefaçon; machines électroniques pour appliquer des étiquettes de sécurité; images optiques de sécurité; films optiques, films de marquage; films optiques d'authentification, films optiques de protection; feuilles de plastique rétro-réféchissantes de sécurité, lecteurs de données, lecteurs de traceur luminescents, lecteurs de carte à puce, modules de balayage; produits sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisées comme moyen d'authentification ou de validation; dispositifs de sécurité optiques pour examiner, identifier et authentifier des biens ;

Imprimerie; traitement de matériaux pour l'authentification, la traçabilité et la sécurité; traitement optique de matériaux; information en matière de traitement de matériaux, à savoir apposant et incluant des dispositifs et des matériaux de sécurité d'authentification de biens et de documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération ou le détournement et pour assurer la traçabilité et l'intégrité des produits et des documents authentiques; services de gravure; galvanisation; services de dorure et de marquage à chaud; sérigraphie; services de photogravure; impression en offset, impression lithographique, impression jet d'encre; impression 3D, gravure laser; galvanoplastie; métallisation, démétallisation; micro lithographie; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable; services de laminage sur documents, transfert d'information par pression ;

Services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; services d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; études de projets techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; travaux d'ingénieurs; expertises en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; élaboration, conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; conception, élaboration et exploitation de banques et de bases de données; conception, élaboration et exploitation de banques et de bases de données appliquées à la lutte anti-contrefaçon; programmation pour ordinateurs; programmation pour ordinateurs appliquée à la lutte anticontrefaçon; conseils et consultations techniques et technologiques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon; conception, élaboration, conseils et consultations techniques et technologiques; installation, mise à jour et maintenance de logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des contenus, la détection des copies illicites et la lutte anti-contrefaçon.