MORSE

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière)

Présentation de la marque MORSE

Déposée le 20 janvier 1986 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière) domicilié(e) 15, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORSE est expirée depuis le 20 janvier 1996.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET