CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) , établissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3192741
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/11/2012
Présentation de la marque mémIST
Déposée le 6 novembre 2002 par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « mémIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS domicilié(e) 3, rue Michel-Ange,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INIST-CNRS UPS 076 Affaires générales/Affaires juridiques domicilié(e) 2, allée du Parc de Brabois,54514 Vandoeuvre-les-Nancy - 54514 - France.
La marque mémIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) , établissement public à caractère scientifique et technologique - 3, rue Michel-Ange,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 180089013
INIST-CNRS UPS 076 Affaires générales/Affaires juridiques - 2, allée du Parc de Brabois,54514 Vandoeuvre-les-Nancy - 54514 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
- Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - Supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques. - Disques compacts numériques. - Logiciels. - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Produits de l'imprimerie. - Photographies. - Papeterie. - Matériel d'instruction et/ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . - Caractères d'imprimerie. - Clichés. - Périodiques, revues, magazines. - Livres. - Brochures, plaquettes et prospectus. - Monographies. - Reproduction de documents. - Gestion de fichiers informatiques. - Distribution de prospectus et d'échantillons. - Publicité. - Administration commerciale. - Service d'abonnement de journaux pour des tiers. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Publicité en ligne sur réseau informatique. - Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. - Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. - Transmission d'informations par voie électronique, par services de messagerie électronique, par bases de données, par les réseaux informatiques mondiaux, par Internet. - Agence de presse et d'information. - Transmission, gestion et réception de données informatisées. - Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. - Education. - Formations. - Activités culturelles. - Edition de livres, de revues. - Prêts et publication de livres. - Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. - Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. - Publication de textes (autres que publicitaires) . - Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. - Production de film. - Service de centralisation et de diffusion des mémoires en information scientifique et technique. - Service de recherche, de collecte, de traitement, de production, de diffusion et de fourniture de l'information scientifique et technique. - Service de mise en place de veille d'information à caractère informatique, scientifique et technique. - Création et développement de bases de données. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - Hébergement de sites informatiques (sites Web) . - Création et entretien de sites Web pour des tiers. - Consultation en matière d'ordinateurs. - Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . - Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. - Recherche scientifique et industrielle. - Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. - Travaux d'ingénieurs notamment élaboration et conception de logiciels. - Programmation pour ordinateurs. - Etudes de projets techniques. - Laboratoire. - Traductions. - Prospection. - Imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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