Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Frantext
Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.), Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3282207
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024
Frantext de Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S

Présentation de la marque Frantext

Déposée le 25 mars 2004 par Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frantext » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.), Etablissement Public domicilié(e) 3 rue Michel-Ange - 75594 - PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque Frantext a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Frantext est expirée depuis le 25 mars 2024.

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S a également déposé les autres marques suivantes : ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , VOWEL , STELLa Système de Traitement pour l'Exploitation en Ligne de la Langue , PHARENDI , Trésor de la Langue Française


Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.), Etablissement Public - 3 rue Michel-Ange - 75594 - PARIS CEDEX 16 - France


CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550363 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Logiciel de base de données textuelles, logiciel pour la connaissance et l'étude de la langue française. Transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums dans le domaine de la linguistique, du langage, publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) en relation avec la linguistique, le langage, l'histoire de la langue, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) dans le domaine de la linguistique et du langage ; organisation expositions à but culturel ou éducatif dans le domaine de la linguistique et du langage, enseignement des langues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.