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Marques déposées par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
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EVALEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVALEC
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4355406
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
EVALEC de CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Présentation de la marque EVALEC

Déposée le 18 avril 2017 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE et UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public domicilié(e) 3 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public domicilié(e) 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque EVALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVALEC arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CISEL , MOSAIC modeling and statistical tools for ecotoxicology , D DIGITRACK , CNRS CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE , MUON SIGHT , Science Tag , SAM&TRAC , CARPACCIO , PROMYZE , IPSO PHEN


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public - 3 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France - SIREN 1

UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public - 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France - SIREN 1


OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 23 octobre 2017 - Retrait partiel n°710053 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;

Épreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques ;

Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.