Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ”
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3310066
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/08/2014
“ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ” de CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Présentation de la marque “ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ”

Déposée le 27 août 2004 par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « “ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 3 rue Michel-Ange,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INIST-CNRS UPS 076 Affaires générales/Affaires juridiques domicilié(e) 2 allée du Parc de Brabois,54514 VANDOEUVRE-LES-NANCY Cedex - 54514 - France.

La marque “ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DU TRANSCRIPTOME AU BIBLIOME ” est expirée depuis le 27 août 2014.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 3 rue Michel-Ange,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 180089013


INIST-CNRS UPS 076 Affaires générales/Affaires juridiques - 2 allée du Parc de Brabois,54514 VANDOEUVRE-LES-NANCY Cedex - 54514 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

– appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. – supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques. – disques compacts numériques. – logiciels. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

– produits de l'imprimerie. – photographies. – papèterie. – matériel d'instruction et/ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – caractères d'imprimerie. – clichés. – périodiques, revues, magazines. – livres. – brochures, plaquettes et prospectus. – monographies sur papier.

– reproduction de documents. – gestion de fichiers informatiques. – distribution de prospectus et d'échantillons. – publicité. – administration commerciale. – service d'abonnement de journaux pour des tiers.

– télécommunication. – communication par terminaux d'ordinateurs. – transmission d'informations par voie électronique, par services de messagerie électronique, par bases de données. Par les réseaux informatiques mondiaux, par Internet. – agence de presse et d'information. – transmission, gestion technique et réception de données informatisées.

– éducation. – formations. – activités culturelles. – édition de livres, de revues. – prêts de livres. – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. – publication de textes (autres que publicitaire).

– service de création de serveurs d'investigation, d'outils de navigation, d'outils d'analyse et de traitement infométrique de corpus bibliographiques rendus par des ingénieurs. – service de recherche, de collecte, de traitement, de diffusion de l'information scientifique et technique. – recherche scientifique et industrielle. – programmation pour ordinateurs. – travaux d'ingénieurs (conception et expertise) notamment conception et expertise de logiciels. – laboratoire. – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. – création et développement de bases de données par des ingénieurs. – traductions. – mise en place d'outils et de services de veille d'information à caractère dans les domaines technologique, informatique, scientifique et technique.