Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DITHEM
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière)

Numéro de dépôt :
1352737
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque DITHEM

Déposée le 29 avril 1986 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DITHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière), domicilié(e) 15, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque DITHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITHEM est expirée depuis le 29 avril 1996.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, C.N.R.S. (Etablissement public doté de la capacité civile et de l'autonomie financière) - 15, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Dilatomètres thermiques ou mécaniques.Appareils scientifiques. Appareils de mesure.