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Marques déposées par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique
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DISC CLOSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC CLOSER
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
FIST SA-FRANCE INNOVATION SCIENTIFIQUE ET TRANSFERT (société anonyme)
ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Numéro de dépôt :
3180113
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
DISC CLOSER de CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Présentation de la marque DISC CLOSER

Déposée le 20 août 2002 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique, la Société Anonyme (SA) FIST SA-FRANCE INNOVATION SCIENTIFIQUE ET TRANSFERT, ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISC CLOSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Les déposants sont CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique) domicilié(e) 3, Rue Michel Ange, ,75794 PARIS CEDEX 16 - 75794 - France, la Société Anonyme (SA) FIST SA-FRANCE INNOVATION SCIENTIFIQUE ET TRANSFERT domicilié(e) 135, Boulevard Saint Michel, ,75005 PARIS - 75005 - France, ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE domicilié(e) 80, Rue Brochier, ,13005 MARSEILLE - 13005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DISC CLOSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC CLOSER est expirée depuis le 20 août 2012.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : OPEN MASK , GENOMER , MARINE GENOMICS EUROPE , INDROSO FUNCTIONAL GENOMICS , EPSIMETRE , HEMATRON , CeCILL , EPSIMETER , TIVMI , sagascience


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Etablissement public à caractère scientifique et technologique) - 3, Rue Michel Ange, ,75794 PARIS CEDEX 16 - 75794 - France

FIST SA-FRANCE INNOVATION SCIENTIFIQUE ET TRANSFERT (société anonyme) - 135, Boulevard Saint Michel, ,75005 PARIS - 75005 - France

ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE - 80, Rue Brochier, ,13005 MARSEILLE - 13005 - France - SIREN 3


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 4 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380870 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Mobilier spécial de laboratoire et en particulier dispositif et couvercle permettant l'accès aux échantillons d'une plaque d'échantillonnage, plateaux de laboratoire, appareils pour l'analyse non à usage médical d'échantillons, appareils de laboratoire dans le domaine de la manutention d'échantillons, éprouvettes, plaques d'échantillonnage. Appareils et instruments médicaux, appareils pour l'analyse à usage médical, récipients pour l'application de médicaments, mallettes spéciales pour instruments médicaux, mobilier spécial à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.