Marque enregistrée - Marque en vigueur

CoLeT
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Numéro de dépôt :
4637423
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
CoLeT de CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Présentation de la marque CoLeT

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CoLeT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 3 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France, UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE domicilié(e) 10 rue Trefilerie - 42100 - SAINT ETIENNE - France, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 domicilié(e) 43 BD DU ONZE NOVEMBRE 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOV-GROUP, Madame Claire Yam domicilié(e) 310 Avenue Berthelot - 69372 - LYON cedex 08 - France.

La marque CoLeT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CoLeT arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CISEL , MOSAIC modeling and statistical tools for ecotoxicology , D DIGITRACK , CNRS CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE , MUON SIGHT , Science Tag , SAM&TRAC , CARPACCIO , PROMYZE , IPSO PHEN


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - 101 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE - 10 rue Trefilerie - 42100 - SAINT ETIENNE - France

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 - 43 BD DU ONZE NOVEMBRE 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France


INNOV-GROUP, Madame Claire Yam - 310 Avenue Berthelot - 69372 - LYON cedex 08 - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Logiciels dans le domaine des troubles de l'attention ; bases de données ;

Tests de diagnostics psychologiques et médicaux ; conseil en matière de troubles de l'attention.