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Marques déposées par Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public
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ATLAS SEMANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS SEMANTIQUE
Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3125470
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
ATLAS SEMANTIQUE de Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public

Présentation de la marque ATLAS SEMANTIQUE

Déposée le 11 octobre 2001 par Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS SEMANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public, domicilié(e) 3 rue Michel-Ange, 75594 Paris Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque ATLAS SEMANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS SEMANTIQUE est expirée depuis le 11 octobre 2011.

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) Etablissement Public - 3 rue Michel-Ange, 75594 Paris Cedex 16 - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Supports d'enregistrement de données, de sons et d'images notamment magnétiques, électroniques, numériques ou d'optiques, y-compris disques compacts (audio, vidéo, multimédia), cédéroms, disques versatiles digitaux (dits D.V.D.), vidéocassettes, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de traitement automatique des langues.