Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCAL
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - (CNRS)

Numéro de dépôt :
93458149
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque ALCAL

Déposée le 5 mars 1993 par la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - (CNRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - (CNRS domicilié(e) 15, Quai Anatole France, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) - France.

La marque ALCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCAL est expirée depuis le 5 mars 2003.

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - (CNRS a également déposé les autres marques suivantes : PRODOMO ARTS MENAGERS , Frantext , OPEN MASK , ANALYSE ET TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE , GENOMER , CISEL , MARINE GENOMICS EUROPE , SEVAFLOR , PELEC'H , HAMLET


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - (CNRS) - 15, Quai Anatole France, 75007 PARIS - France - SIREN 180089013


CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Compositions de produits chimiques à base d'alliages d'alcanes, principes actifs de conditionnements ou d'emballages à l'usage de la protection thermique ou du maintien isotherme