RENCONTRES TERRITORIALES
Présentation de la marque RENCONTRES TERRITORIALES
Déposée le 23 juillet 2010 par CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES TERRITORIALES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 19 janvier 2011 - Retrait total n°540770 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19