Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
/
ATELIERS DES TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DES TERRITOIRES
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3916249
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
ATELIERS DES TERRITOIRES de CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Présentation de la marque ATELIERS DES TERRITOIRES

Déposée le 20 avril 2012 par la société CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DES TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE domicilié(e) 80 RUE DE REUILLY, CS 41232 - 75578 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 014 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Mle BOMONT ELODIE domicilié(e) 80 RUE DE REUILLY, CS 41232 - 75578 - PARIS cedex 12 - France.

La marque ATELIERS DES TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DES TERRITOIRES est expirée depuis le 20 avril 2022.

CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : INSET , RENCONTRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES TERRITORIALES , JOURNEES D'ACTUALITE , INSTITUT NATIONAL SPECIALISE D'ETUDES TERRITORIALES , Institut National des Etudes Territoriales (I.N.E.T.) , FORUM EUROPEEN DE LUTTE CONTRE LES INTOLERANCES , UNIVERSITE DE L INNOVATION PUBLIQUE TERRITORIALE , Ecole de la mobilité , ENACT ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES CADRES TERRITORIAUX , LES CONFERENCES DE REUILLY DU SERVICE PUBLIC TERRITORIAL


CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 80 RUE DE REUILLY, CS 41232 - 75578 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 180014045


CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Mle BOMONT ELODIE - 80 RUE DE REUILLY, CS 41232 - 75578 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.