Marque expirée - Marque en non vigueur

CNC A ARCHIVES FRANCAISES DU FILM
Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3621485
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
CNC A ARCHIVES FRANCAISES DU FILM de Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif

Présentation de la marque CNC A ARCHIVES FRANCAISES DU FILM

Déposée le 23 décembre 2008 par la société Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNC A ARCHIVES FRANCAISES DU FILM »

Le déposant est la société Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif domicilié(e) 12, rue de Lubeck,75784 PARIS Cédex 16 - 75784 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national de la cinématographie domicilié(e) 12, rue de Lubeck,75784 PARIS Cédex 16 - 75784 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNC A ARCHIVES FRANCAISES DU FILM est expirée depuis le 23 décembre 2018.

Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : Centre national de la cinématographie , Archives françaises du film , CNC


Centre national de la cinématographie Etablissement public administratif - 12, rue de Lubeck,75784 PARIS Cédex 16 - 75784 - France - SIREN 180046039


Centre national de la cinématographie - 12, rue de Lubeck,75784 PARIS Cédex 16 - 75784 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exploitations à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.