Centre National de l'Enseignement à Distance (CNED), établissement public administratif
Numéro de dépôt :
4027319
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque English for Schools
Déposée le 26 juin 2013 par la société Centre National de l'Enseignement à Distance (CNED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « English for Schools » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la société Centre National de l'Enseignement à Distance (CNED domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre National d'Enseignement à Distance, M. Bergamelli Serge domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France.
La marque English for Schools a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre National de l'Enseignement à Distance (CNED), établissement public administratif - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France - SIREN 197529050
Centre National d'Enseignement à Distance, M. Bergamelli Serge - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
Papier ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Informations en matière de divertissement ;
Conception et développement d'ordinateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "English for Schools"