Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
/
TICE pour tous
Marque expirée - Marque en non vigueur

TICE pour tous
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3609463
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
TICE pour tous de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque TICE pour tous

Déposée le 27 octobre 2008 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICE pour tous »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) DAJ téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) DAJ Téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICE pour tous est expirée depuis le 27 octobre 2018.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007 , En quête du monde


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif - DAJ téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - DAJ Téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Télécommunications ; éducation ; évaluation estimation et recherches dans le développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.