CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Numéro de dépôt :
95569494
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005
Présentation de la marque SPIELBUCH
Déposée le 27 avril 1995 par CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIELBUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), domicilié(e) Sis 29 rue d'Ulm, 75230 PARIS Cedex 05 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national de documentation pédagogique (CNDP) Division des affaires juridiques - France.
La marque SPIELBUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - Sis 29 rue d'Ulm, 75230 PARIS Cedex 05 - France
Centre national de documentation pédagogique (CNDP) Division des affaires juridiques - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Appareils et instruments d'enseignement; Supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non); logiciels; bandes vidéo; disques magnétiques, optiques; disques compacts optiques, numériques.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); journaux; livres; livrets, revues; périodiques; affiches; catalogues; imprimés; publications.Enseignement; éducation; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences.Elaboration de logiciels; enregistrement sur bande vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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