Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMAN
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976.

Numéro de dépôt :
1455874
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1997

Présentation de la marque ROMAN

Déposée le 15 juin 1987 par CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976., domicilié(e) 29, rue d'Ulm, 75005 Paris. - France.

La marque ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAN est expirée depuis le 15 juin 1997.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976. - 29, rue d'Ulm, 75005 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Série d'ensembles lociciels de génération automatique de textes et d'écriture interactive programmée, soit en LSE (langage symbolique d'enseignement), soit en langage PASCAL. Service éducatif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.