Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO-SAVOIRS
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Numéro de dépôt :
1397537
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque MICRO-SAVOIRS

Déposée le 6 octobre 1986 par CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-SAVOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), domicilié(e) Sis au 29 rue d'Ulm, 75230 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2076378) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre national de documentation pédagogique (CNDP) - Division des affaires juridiques domicilié(e) (dossier no 2076378) - France.

La marque MICRO-SAVOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRO-SAVOIRS est expirée depuis le 3 octobre 2006.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - Sis au 29 rue d'Ulm, 75230 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2076378) - France


Centre national de documentation pédagogique (CNDP) - Division des affaires juridiques - (dossier no 2076378) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1996 n°2076378 - Publication au BOPI 1996-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

. Education et divertissement Logithèque de prêt.