Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Semaine de la Presse et des Médias dans l'Ecole
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3369195
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
La Semaine de la Presse et des Médias dans l\'Ecole de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque La Semaine de la Presse et des Médias dans l'Ecole

Déposée le 4 juillet 2005 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Semaine de la Presse et des Médias dans l'Ecole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) Téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE Cedex - 86961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Division des Affaires Juridiques domicilié(e) 29 rue d'Ulm, 2o étage,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France.

La marque La Semaine de la Presse et des Médias dans l'Ecole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Semaine de la Presse et des Médias dans l'Ecole est expirée depuis le 4 juillet 2015.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif - Téléport 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE Cedex - 86961 - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Division des Affaires Juridiques - 29 rue d'Ulm, 2o étage,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels. Produits de l'imprimerie ; photographies, articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; dessins. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; services d'abonnement aux journaux ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographies ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.