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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
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L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3696842
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
L\'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L\'EDUCATION de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Présentation de la marque L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION

Déposée le 1 décembre 2009 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) DAJ téléport 1 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) DAJ téléport 1 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION est expirée depuis le 1 décembre 2019.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif - DAJ téléport 1 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - DAJ téléport 1 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.