Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'École numérique La revue du numérique pour l'éducation
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3750256
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
l\'École numérique La revue du numérique pour l\'éducation de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Présentation de la marque l'École numérique La revue du numérique pour l'éducation

Déposée le 22 juin 2010 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'École numérique La revue du numérique pour l'éducation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) téléport 1 DAJ BP 80186 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) téléport 1 DAJ BP 80186 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque l'École numérique La revue du numérique pour l'éducation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'École numérique La revue du numérique pour l'éducation est expirée depuis le 22 juin 2020.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 DAJ BP 80186 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - téléport 1 DAJ BP 80186 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; Publications de périodiques.