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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
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L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3543782
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
L\'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L\'ECOLE de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE

Déposée le 27 novembre 2007 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) DAJ – TELEPORT @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) DAJ – TELEPORT 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE est expirée depuis le 27 novembre 2017.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif - DAJ – TELEPORT @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - DAJ – TELEPORT 1 @4, BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.