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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
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Films en classe
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Films en classe
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif, DAJ

Numéro de dépôt :
3705541
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Films en classe de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Présentation de la marque Films en classe

Déposée le 13 janvier 2010 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Films en classe »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) TELEPORT 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, DAJ domicilié(e) TELEPORT 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif, DAJ - TELEPORT 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, DAJ - TELEPORT 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 1 septembre 2010 - Retrait total n°531287 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.