CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3793713
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
Présentation de la marque Dictionnaire des écoliers
Déposée le 23 décembre 2010 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dictionnaire des écoliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE - France.
La marque Dictionnaire des écoliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793713.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE - France - SIREN 180043010
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports. Services d'édition, publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires).
Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Dictionnaire des écoliers"
