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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
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CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE)
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3902429
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE) de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP

Présentation de la marque CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE)

Déposée le 5 mars 2012 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) @4 DAJ, téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Mme. Jocelyne BELGODERE domicilié(e) @4 DAJ, téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE) est expirée depuis le 5 mars 2022.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - @4 DAJ, téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Mme. Jocelyne BELGODERE - @4 DAJ, téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (site WEB) ;

Services juridiques.