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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
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Changements en éducation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Changements en éducation
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3891923
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Changements en éducation de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Présentation de la marque Changements en éducation

Déposée le 26 janvier 2012 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Changements en éducation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE domicilié(e) DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Mme. JOCELYNE BELGODERE domicilié(e) DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque Changements en éducation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Changements en éducation est expirée depuis le 26 janvier 2022.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif - DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Mme. JOCELYNE BELGODERE - DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.