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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
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CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3881134
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D\'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP

Présentation de la marque CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Déposée le 9 décembre 2011 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est expirée depuis le 9 décembre 2021.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission de données par réseau Internet.