Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
/
CERIMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERIMES
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3139197
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
CERIMES de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP

Présentation de la marque CERIMES

Déposée le 21 décembre 2001 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) Téléport 1 @4, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque CERIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERIMES est expirée depuis le 21 décembre 2021.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - Téléport 1 @4, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436802 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Inscription le 22 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°565214 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483506 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-11-08

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Transmission de données par réseau Internet