CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3858710
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Présentation de la marque CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Déposée le 8 septembre 2011 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) téléport 1 @4, DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) téléport 1 @4, DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.
La marque CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est expirée depuis le 8 septembre 2021.
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4, DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - téléport 1 @4, DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 30 mai 2013 - Renonciation partielle n°601922 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; Transmission de données par réseau Internet ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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