Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERIODOC
Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976

Numéro de dépôt :
1527110
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1998

Présentation de la marque PERIODOC

Déposée le 21 janvier 1988 par Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERIODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976, domicilié(e) 29 rue d'Ulm, 75005 PARIS - France.

La marque PERIODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIODOC est expirée depuis le 21 janvier 1998.

Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976 a également déposé les autres marques suivantes : "ECOFLASH" , MEMOLOG , LOGIDOC , canopeducation , lereseaucanope , DIVERSITES , PARCOURS D'EXPOSITION , canopelereseau , CA ET LA LA PHILOSOPHIE AU MIROIR DES LANGUES , SPINOO


Centre National de Documentation Pédagogique Etablissement doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière par décret no 70-799 du 9.09.1970 modifié par le décret 76-745 du 3.08.1976 - 29 rue d'Ulm, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Exploitation d'une Banque télématique de données sur les articles de périodiques à destination des Etablissements d'enseignement et Bibliothèques publiques.- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction;supports d'enregistrement magnétiques.- Télescription, transmission de messages. - Education, édition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.