Centre national de Documentation pédagogique Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
3239222
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
Présentation de la marque DIVERSITES
Déposée le 24 juillet 2003 par la société Centre national de Documentation pédagogique Etablissement Public Administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIVERSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la société Centre national de Documentation pédagogique Etablissement Public Administratif domicilié(e) 29, rue d'Ulm,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national de Documentation pédagogique domicilié(e) 29, rue d'Ulm,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France.
La marque DIVERSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre national de Documentation pédagogique Etablissement Public Administratif - 29, rue d'Ulm,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France - SIREN 180043010
Centre national de Documentation pédagogique - 29, rue d'Ulm,75230 PARIS Cedex 05 - 75230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures. Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publications de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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