Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HEURE DU THÉ
CENTRE NATIONAL D'INSERTION PROFESSIONNELLE D'ARTISTES LYRIQUES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3396335
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2015
L\'HEURE DU THÉ de CENTRE NATIONAL D\'INSERTION PROFESSIONNELLE D\'ARTISTES LYRIQUES

Présentation de la marque L'HEURE DU THÉ

Déposée le 8 décembre 2005 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'INSERTION PROFESSIONNELLE D'ARTISTES LYRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'HEURE DU THÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'INSERTION PROFESSIONNELLE D'ARTISTES LYRIQUES domicilié(e) 49 rue Chape,13004 MARSEILLE - 13004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 506 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNIPAL domicilié(e) 49 rue Chape,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE DU THÉ est expirée depuis le 8 décembre 2015.

CENTRE NATIONAL D'INSERTION PROFESSIONNELLE D'ARTISTES LYRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES LYRIQUES


CENTRE NATIONAL D'INSERTION PROFESSIONNELLE D'ARTISTES LYRIQUES Association Loi 1901 - 49 rue Chape,13004 MARSEILLE - 13004 - France - SIREN 332506609


CNIPAL - 49 rue Chape,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Organisation de Concerts, Récitals et Spectacles. Divertissement et services de loisirs. Activités culturelles. Organisations d'expositions culturelles. Réservation de places de spectacles. Formation, organisation de séminaires et réunions.