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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES
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PASSEPORT PASSEPORT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT PASSEPORT FRANCE
CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1676018
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000
PASSEPORT PASSEPORT FRANCE de CENTRE NATIONAL D\'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES

Présentation de la marque PASSEPORT PASSEPORT FRANCE

Déposée le 14 décembre 1990 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT PASSEPORT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES domicilié(e) è? RUE DU jURA, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇoise MICHAUD - Directrice - France.

La marque PASSEPORT PASSEPORT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT PASSEPORT FRANCE est expirée depuis le 14 décembre 2000.


CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES (association loi 1901) - è? RUE DU jURA, 75013 PARIS - France


FranÇoise MICHAUD - Directrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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