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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE NATIONAL D'ETUDES
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CNEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNEME
CENTRE NATIONAL D'ETUDES, DE MESURES ET D'EXPERTISES (S.A.), 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1267754
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1994

Présentation de la marque CNEME

Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CENTRE NATIONAL D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CNEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE NATIONAL D'ETUDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTANEL - France.

La marque CNEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNEME est expirée depuis le 6 avril 1994.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : CNEME


CENTRE NATIONAL D'ETUDES, DE MESURES ET D'EXPERTISES (S.A.), 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS. - France


FONTANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Le Centre National d'Etudes, de Mesures et d'Expertises a pour objet d'assurer des travaux d'études, de mesures, d'expertises et de contrôle, et d'exploitation de brevets concernant l'habitat, notamment dans le domaine du chauffage.