Marque enregistrée - Marque en vigueur

AI4GEO
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

Numéro de dépôt :
4679073
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
AI4GEO de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque AI4GEO

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AI4GEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 place Maurice Quentin - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque AI4GEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AI4GEO arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , Celest Lab , LICE , EMERGESAT


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - 2 place Maurice Quentin - 75001 - Paris - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de création de bases de données interrogeables; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; tous ces produits étant destinés à la production d'informations géospatiales 3D de manière automatique ;

Mise à jour et maintenance de données géospatiales 3D dans des bases de données informatiques; enregistrement de données géospatiales 3D; compilation d'informations géospatiales 3D dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations géospatiales 3D dans des bases de données informatiques ;

Mise à disposition d'informations financières par le biais de bases de données informatiques et de progiciels ;

Fourniture d'accès à des bases de données géospatiales 3D; fourniture d'accès à des bases de données géospatiales 3D en ligne; location de temps d'accès à des bases de données géospatiales 3D; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données géospatiales 3D accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ;

Conception de bases de données géospatiales 3D; hébergement de bases de données informatiques géospatiales 3D; développement de bases de données informatiques géospatiales 3D; installation et maintenance de logiciels de bases de données géospatiales 3D; mise à jour de logiciels de bases de données géospatiales 3D.