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Marques déposées par Centre National d'Enseignement à Distance
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program'cours
Marque enregistrée - Marque en vigueur

program'cours
Centre National d'Enseignement à Distance

Numéro de dépôt :
4624502
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
program\'cours de Centre National d\'Enseignement à Distance

Présentation de la marque program'cours

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par Centre National d'Enseignement à Distance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « program'cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Centre National d'Enseignement à Distance domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

La marque program'cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque program'cours arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

Centre National d'Enseignement à Distance a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , program'cours , CNED , Au service de la continuité pédagogique , Ma CLASSE à la maison COLLEGE UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE


Centre National d'Enseignement à Distance - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Photographies ; papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.