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Marques déposées par Centre National d'Enseignement à Distance
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MaSpéMaths, un service CNED académie numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MaSpéMaths, un service CNED académie numérique
Centre National d'Enseignement à Distance

Numéro de dépôt :
4633697
Date de dépôt :
18/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2030
MaSpéMaths, un service CNED académie numérique de Centre National d\'Enseignement à Distance

Présentation de la marque MaSpéMaths, un service CNED académie numérique

Déposée par voie électronique le 18 mars 2020 par Centre National d'Enseignement à Distance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MaSpéMaths, un service CNED académie numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Centre National d'Enseignement à Distance domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

La marque MaSpéMaths, un service CNED académie numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaSpéMaths, un service CNED académie numérique arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.

Centre National d'Enseignement à Distance a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , program'cours , CNED , Au service de la continuité pédagogique , Ma CLASSE à la maison COLLEGE UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE


Centre National d'Enseignement à Distance - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.