Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE
Centre National d'Enseignement à Distance
Numéro de dépôt :
4691407
Date de dépôt :
12/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
Présentation de la marque Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2020 par Centre National d'Enseignement à Distance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-45 du 6 novembre 2020.
Le déposant est Centre National d'Enseignement à Distance domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.
La marque Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691407.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma CLASSE à la maison UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.
Centre National d'Enseignement à Distance - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France
Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France
Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; livres ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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