Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION
Centre National d'Enseignement à Distance - CNED

Numéro de dépôt :
3074702
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010
ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION de Centre National d\'Enseignement à Distance - CNED

Présentation de la marque ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION

Déposée le 26 décembre 2000 par la société Centre National d'Enseignement à Distance - CNED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société Centre National d'Enseignement à Distance - CNED domicilié(e) (Etablissement public à caractère administratif), BP 80300 - Téléport 2, 2, Boulevard Nicéphore Niepce, 86963 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy AUBERT - France.

La marque ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CNED ESPACE NUMERIQUE DE FORMATION est expirée depuis le 26 décembre 2010.

Centre National d'Enseignement à Distance - CNED a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , CAMPUS ELECTRONIQUE , program'cours , CNED , Au service de la continuité pédagogique


Centre National d'Enseignement à Distance - CNED - (Etablissement public à caractère administratif), BP 80300 - Téléport 2, 2, Boulevard Nicéphore Niepce, 86963 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL CEDEX - France - SIREN 197529050


Guy AUBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Services de télécommunication à but documentaire et communication par terminaux d'ordinateur Services de documentation spécialisée dans le domaine de l'enseignement à distance Mise à disposition du public (à titre gratuit ou onéreux) d'ordinateurs connectés à Internet Service de restauration rapide, garderie enfantine. Production et édition d'émissions de télévision et d'émissions interactives et de télévision.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.