Centre national d'enseignement à distance (Cned), établissement public administratif
Numéro de dépôt :
3885983
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque English by yourself
Déposée le 27 décembre 2011 par la société Centre national d'enseignement à distance (Cned
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « English by yourself » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la société Centre national d'enseignement à distance (Cned domicilié(e) Téléport 2, 2 boulevard Nicéphore Nièpce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (Cned) Centre national d'enseignement à distance domicilié(e) 2 boulevard Nicéphore Nièpce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE Cedex - France.
La marque English by yourself a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre national d'enseignement à distance (Cned), établissement public administratif - Téléport 2, 2 boulevard Nicéphore Nièpce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 197529050
(Cned) Centre national d'enseignement à distance - 2 boulevard Nicéphore Nièpce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE Cedex - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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