Déposée le 18 novembre 2015 par la société Centre National d'Enseignement à Distance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Deutsch für Schule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la société Centre National d'Enseignement à Distance domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cned, M. Antoine Villard domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.
La marque Deutsch für Schule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre National d'Enseignement à Distance, EPA - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France - SIREN 197529050
Cned, M. Antoine Villard - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Papier ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Informations en matière de divertissement.
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Deutsch für Schule"
